Règlement intérieur

 

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement.

Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

 

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

 

Sur les lieux de formation et à bords des véhicules destinés à l'enseignement, l'élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

 

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l'enseignement, l'élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.

Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie .

 

 

Article 2 : Consignes de sécurité

 

En cas d'incendie l'élève doit se diriger vers la sortie de secours sans courir. Tous les élèves sont tenus de participer à des exercices d'évacuation lorsqu'ils sont organisés.

D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

 

Il est interdit d'introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l'alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l'enseignement.

 

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l'enseignement sous l'emprise de stupéfiants ou d'alcool.

 

Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l'enseignement.

 

Article 3 : Accès aux locaux

 

Horaires et jours d'ouverture ordinaires de l'établissement* :

	LUNDI	MARDI	MERCREDI	JEUDI	VENDREDI	SAMEDI
	Horaires
Formation théorique	14h-18h30	14h-18h30	10h-12h 14h-18h	10h-12h 14h-18h30	14h-18h30	10h-12h 14h-16h
Formation thématiques					17h30
Formation code en 5 jours	10h-12 14h-16h30	9h15-12h 14h-16h30	9h15-12h 14h-16h30	9h15-12h 14h-16h30	9h15-12h 14h-16h30
Cours pratiques	9h00-13h 14h-18h30	9h-13h 14h-18h30	9h00-13h00 14h-18h00	9h-13h 14h-18h30	9h-12h 14h-18h30	9h-13h 14h-16h

*En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l'établissement

 

 

Conditions d'accès :

Salle de code entrée libre

Formation thématiques entrées libre après réservation

 

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

 

Entraînements au code :

 

	LUNDI	MARDI	MERCREDI	JEUDI	VENDREDI	SAMEDI
Tests d’entraînement au code	14h-18h30	14h-18h30	10h-12h 14h-18h30	10h-12h 14h-18h30	14h-18h30	10h-12h 14h-16h

 

L'accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (test, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l'établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d'accès définies dans le contrat de formation ou à l'initiative du personnel de l’établissement.

 

 

Cours thématiques :

 

Les cours dispensés, dans les locaux de l'école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d'une autorisation d'enseigner en cours de validité.

 

	LUNDI	MARDI	MERCREDI	JEUDI	VENDREDI	SAMEDI
Horaires cours thématiques					17h30

 

Les thématiques traitées sont les suivants :

 

-les effets dus à la consommation d'alcool, de drogues et des médicaments

-L’influence de la fatigue sur la conduite

-Les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée

-Les usagers vulnérables

-les répressions(téléphone, non port de la ceinture, excès de vitesse, refus de priorité)

-Le véhicule, l'entretient, le chargement pour limiter la consommation

 

Cours pratique :

 

Le contrat de formation est conclu après l'évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponible dans les locaux de l'établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d'apprentissage qu'il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

 

Modalité de réservation et d'annulation des leçons de conduite du fait de l'élève :

 

Les réservations ainsi que les annulations de rendez vous peuvent être prises directement à l'école de conduite, auprès des formateurs, en envoyant un mail ou un SMS ou appel téléphonique.

Pour la réservation des leçons de conduite il n'y a pas de délais, néanmoins pour l'annulation d'une leçon de conduite celle ci doit être fait 48h avant le rendez vous, sauf cas de maladie, ou autre motif non prévisible.

L'annulation peut être précisé par un appel téléphonique, un mail ou un SMS.

 

 

Modalité d’annulation des leçons de conduite du fait de l'établissement :

 

L'auto école s'engage à prévenir le plus tôt possible en cas d'annulation d'une leçon de conduite, en contactant les élèves par téléphone, mail ou SMS afin de replacer la leçon à un autre moment.

 

Les leçons de conduite sont d'une durée maximale de 2h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en collective.

L'interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente.

 

Modalités d'information pour un retard en leçon de conduite :

 

Prévenir l'établissement le plus rapidement possible par un appel téléphonique, par mail ou SMS.

 

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

 

Pour la formation à la catégorie B : Chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d'information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).

 

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

 

L'utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée a l'activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.

L'élève s'engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l'établissement.

 

Article 7 : Assiduité des stagiaires

 

L'élève stagiaire s'engage au respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite.

En cas d'absence ou de retards, les modalités précisées à l'article 4 du présent règlement s'appliquent.

 

 

Au cas échéant l'établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.